Fonds de la préfecture.
Recueil des actes de l'autorité publique dans le département du Bas-Rhin. Edition bilingue : français-allemand, an VIII.
Recueil des actes de l'autorité publique dans le département du Bas-Rhin. Edition bilingue : français-allemand, an IX.
Recueil des actes de l'autorité publique dans le département du Bas-Rhin. Edition bilingue : français-allemand, an X.
Recueil des actes de l'autorité publique dans le département du Bas-Rhin. Edition bilingue : français-allemand, an XI.
Recueil des actes de l'autorité publique dans le département du Bas-Rhin. Edition bilingue : français-allemand, an XII.
Recueil des actes de l'autorité publique dans le département du Bas-Rhin. Edition bilingue : français-allemand, ans XIII et XIV.
Transcription et enregistrement des lois.
Enregistrement des ordonnances royales, d'après le Bulletin des Lois, novembre 1817-19 septembre1822.
Arrêtés du préfet.
Correspondance du préfet.
Correspondance du Préfet, bureaux des émigrés. Répertoire des arrêtés et de la correspondance par odre alphabétique des noms de personnes, ans IX et X.
L'un des neuf bureaux créés à la préfecture en l'an VIII, fondu en l'an XIII avec le bureau des domaines.